- Domaines du QI
- Performances
- ce qu'il faut savoir
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance
dans l’économie numérique, dite L.C.E.N.,
il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après que Jean-Luc BOUCHEZ,
demeurant 1B, Allée de Fréjus, 59430 DUNKERQUE, propritaire du site "QI98", présentes les
mentions légales du site.
La connexion et la navigation sur le site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et
sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales » en bas de pages.
L’édition et la direction de la publication du site est assurée par Jean-Luc BOUCHEZ, domicilié 1B, Allée de Fréjus, 59430 DUNKERQUE, dont l'adresse e-mail est jlbouchez2@laposte.net.
L'hébergeur du site est la Société Free, dont le siège social existant depuis le 18 février 1999, est situé au 16, Rue de la Ville l'Evêque, 75008 Paris
Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant
découlé d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.
Le site est exempté de déclaration à la
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte
aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou
partie du site QI98, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions
et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le
Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
ATTENTION
LegalPlace n'est pas un cabinet d'avocats.
Rédigé sur https://www.legalplace.fr/guides/mentions-legales/